Eh oui, on en avait parlé à certains d'entre vous, certains nous ont soutenu lors de son écriture et bien maintenant il est SORTI. Notre manuel sur le droit européen du marché est désormais dans toutes les librairies et vous pourrez vous le procurer y compris sur Internet.
Pourquoi ce titre? Dans ce contexte de crise identitaire, il peut paraître osé de revendiquer l'existence d'un droit européen du marché. Il ne s'agit pas là de simplement lever certains tabous. Le lecteur devra plutôt y voir une envie provocatrice de ne pas renier ce que nous sommes, laissant la porte ouverte à la réflexion sur ce que nous devrions ou voudrions être.
Ce droit européen du marché est le droit d'une économie de marché. Il comprend le droit du marché intérieur( libre circulation des marchandises, des personnes, des services et des capitaux) et le droit de la concurrence (entente, abus de position dominante, concentrations, services d'intérêt économique général, aides d'Etat).
C'est un droit européen parce qu'il s'applique non seulement aux 25 Etats membres mais également à d'autres Etats européens, ceux de l'Association Européenne de Libre Echange (AELE) c'est à dire la Suisse, la Norvège, l'Islande et Liechtenstein.
Ce droit européen du marché apparaît alors comme un système spécifique d'intégration du droit reposant sur la différenciation des statuts des Etats. De géographique, la spécificité du droit européen du marché devient alors substantielle, c'est à dire qu'elle réside dans la nature même de ses règles et sans doute aussi dans la méthode choisie. Ce droit européen du marché à un caractère finaliste. Il tend à la création d'un marché intégré entre les Etats européens, constituant le noyau dur de l'intégration européenne. L'originalité de ce droit est fondée sur ses principes structurants parmi lesquels figurent le principe de non discrimination, le principe de la reconnaissance mutuelle, l'harmonisation.
Ce manuel permet d'acquérir les connaissances fondamentales du droit communautaire matériel. Il s'adresse aux étudiants (Licence, Master, IEP) et aux futurs professionnels (préparation de concours administratifs français, communautaires, futurs avocats et magistrats). Sa présentation pédagogique et les références jurisprudentielles et doctrinales lui permettent d'être un instrument utile à tous ceux qui sont concernés par le droit communautaire des affaires.
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